Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE
POULACHON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
95574138
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 31 mai 1995 par POULACHON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est POULACHON PHILIPPE, domicilié(e) 20 RUE SADI CARNOT, 77810 THOMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULACHON PHILIPPE - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 31 mai 2005.

POULACHON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : JABUGO


POULACHON PHILIPPE - 20 RUE SADI CARNOT, 77810 THOMERY - France


POULACHON PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitier huiles et graisses comestibles; Et plus particulièrement: - caviar et ufs de poisons - saumon fumé et autres poissons fumés - foie gras, truffes, champignons - jambon cru et autres charcuteries Bières; eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques Restaurants, hotels, salon de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.